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LE BULLETIN DEPARTEMENTAL N°433
BD n°
433
21/09/2023
P.E.E.
Cliquez pour télécharger le BD dans son intégralité :
BD433.pdf
Sommaire :
Pôle Elèves Etablissements (P.E.E.)
Circulaire élections des representants des parents d'élèves aux conseils d'école RS23
Circulaire élections des representants des parents d'élèves aux conseils d'école RS23.pdf
Liste des candidatures et déclaration de candidatures
Annexe 1 - 1A 1B Liste des candidatures et déclaration de candidatures.pdf
Liste des fédérations ou union existantes
Annexe 2 -Liste des fédérations ou union existantes.pdf
Procès verval des résultats et affichage élus
Annexe 3 - 3A 3B Procès verval des résultats et affichage élus.pdf
Synthèse relative à l'organisation des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école - octobre 2023
Annexe 4 -Synthèse relative à l'organisation des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école - octobre 2023.pdf
Notice relative au déroulement des élections
Annexe 5 - Notice relative au déroulement des élections.pdf
Rôle des représentants des parents d'élèves au conseil d'école
annexe 6 - Rôle des représentants des parents d'èélèves au conseil d'école.pdf
Note DGESCO C2-3 - Note directeurs d'école du 18 juillet 23
Annexe 7 - Note DGESCO C2-3 - Note directeurs d'école du 18 juillet 23.pdf
Note DGESCO C2 -3 - vote électronique aux élections CE et CA septembre 23
Annexe 8 - Note DGESCO C2 -3 - vote électronique aux élections CE et CA septembre 23.pdf
Annexe technique vote électronique
Annexe 9 - Annexe technique vote électronique.pdf
Annexe technique ECECA
Annexe 10 - Annexe technique ECECA.pdf
Guide ministériel tome 1
Annexe 11 - Guide ministeriel tome 1.pdf
Guide ministériel tome 2
Annexe 12 - Guide ministeriel tome 2.pdf
Calendrier élections - Bulletin officiel n° 27 du 6 juillet 2023
Annexe 13 - Calendrier élections - Bulletin officiel n° 27 du 6 juillet 2023.pdf
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