BD433.pdf

Sommaire :

• Circulaire élections des representants des parents d'élèves aux conseils d'école RS23
  Circulaire élections des representants des parents d'élèves aux conseils d'école RS23.pdf

• Liste des candidatures et déclaration de candidatures
  Annexe 1 - 1A 1B Liste des candidatures et déclaration de candidatures.pdf

• Liste des fédérations ou union existantes
  Annexe 2 -Liste des fédérations ou union existantes.pdf

• Procès verval des résultats et affichage élus
  Annexe 3 - 3A 3B Procès verval des résultats et affichage élus.pdf

• Synthèse relative à l'organisation des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école - octobre 2023
  Annexe 4 -Synthèse relative à l'organisation des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école - octobre 2023.pdf

• Notice relative au déroulement des élections
  Annexe 5 - Notice relative au déroulement des élections.pdf

• Rôle des représentants des parents d'élèves au conseil d'école
  annexe 6 - Rôle des représentants des parents d'èélèves au conseil d'école.pdf

• Note DGESCO C2-3 - Note directeurs d'école du 18 juillet 23
  Annexe 7 - Note DGESCO C2-3 - Note directeurs d'école du 18 juillet 23.pdf

• Note DGESCO C2 -3 - vote électronique aux élections CE et CA septembre 23
  Annexe 8 - Note DGESCO C2 -3 - vote électronique aux élections CE et CA septembre 23.pdf

• Annexe technique vote électronique
  Annexe 9 - Annexe technique vote électronique.pdf

• Annexe technique ECECA
  Annexe 10 - Annexe technique ECECA.pdf

• Guide ministériel tome 1
  Annexe 11 - Guide ministeriel tome 1.pdf

• Guide ministériel tome 2
  Annexe 12 - Guide ministeriel tome 2.pdf

• Calendrier élections - Bulletin officiel n° 27 du 6 juillet 2023
  Annexe 13 - Calendrier élections - Bulletin officiel n° 27 du 6 juillet 2023.pdf